Ontheffing et vrijstelling (dispenses)

Quelle est la différence ?

Pour faire simple : en général, vous recevez une vrijstelling parce que vous avez déjà réussi ou montré quelque chose, par exemple un diplôme. En général, vous recevez une ontheffing parce que vous ne pouvez pas réussir les examens, par exemple à cause d'une maladie grave.

Une vrijstelling ou une ontheffing peut être pour une partie des examens, ou pour tous les examens. Dans Mijn Inburgering, vous voyez quels examens vous devez passer.

Vous pouvez recevoir une vrijstelling ou une ontheffing seulement si vous avez l'obligation de vous intégrer. Vous avez reçu une lettre de DUO à ce sujet.

Vrijstelling

Vous pouvez peut-être recevoir une vrijstelling si :

• vous avez un diplôme d'une formation en néerlandais, par exemple vmbo, havo, vwo ou mbo niveau 2 ou plus. Alors vous ne devez peut-être passer aucun examen.
• vous avez déjà réussi une ou plusieurs parties du staatsexamen Nt2. Alors vous ne devez pas repasser ces examens.
• vous habitez aux Pays-Bas depuis 10 ans ou plus, vous y avez travaillé au moins 5 ans et votre néerlandais est assez bon. Alors DUO vous invite à un entretien. Avec la Wet inburgering 2013, cela s'appelle une ontheffing.

En général, vous demandez une vrijstelling avec un formulaire de DUO. Vous l'envoyez par la poste avec vos documents. Avec la Wet inburgering 2021, vous ne devez pas demander de vrijstelling pour des parties du staatsexamen Nt2, si vous les avez réussies au niveau de votre PIP ou plus haut.

Ontheffing

Ontheffing veut dire que vous ne devez pas passer un examen, ou que vous ne devez passer aucun examen. Vous pouvez peut-être recevoir une ontheffing si :

• vous avez une maladie ou un handicap grave, et à cause de cela vous ne pouvez pas vous intégrer en 5 ans, ou pas du tout. Un médecin d'Argonaut vous examine. Ensuite, DUO décide.
• vous ne pouvez pas vous intégrer à cause d'une situation personnelle très spéciale, et cette situation ne va pas changer. Vous devez avoir fait de votre mieux pour apprendre le néerlandais. Cela s'appelle ontheffing BIO (bijzondere individuele omstandigheden, circonstances personnelles spéciales).
• avec la Wet inburgering 2013, vous avez déjà suivi beaucoup d'heures de cours et passé les examens de nombreuses fois. Cela s'appelle ontheffing AGI (aantoonbaar geleverde inspanningen, efforts prouvés).

Votre maladie n'est pas permanente ? Alors demandez du temps en plus au lieu d'une ontheffing.

Comment faire la demande ?

• Vous demandez une ontheffing pour cause de maladie dans Mijn Inburgering, sous 'Digitale formulieren' (formulaires numériques). Vous ne pouvez pas vous connecter ? Alors vous utilisez un formulaire. N'envoyez pas de papiers médicaux. Vous les apportez au médecin d'Argonaut.
• Demander une ontheffing pour cause de maladie coûte de l'argent. Vous ne pouvez pas emprunter cet argent. Vous recevez l'ontheffing ? Alors DUO vous rembourse l'argent.
• Pour une ontheffing BIO, vous répondez à quelques questions sur inburgeren.nl.
• Pour une vrijstelling et pour une ontheffing AGI, vous envoyez un formulaire à DUO par la poste. DUO décide.

Vous pouvez passer l'examen, mais pas de la façon normale ? Alors vous pouvez aussi demander un examen adapté.

Vous voulez devenir néerlandais plus tard ?

Une vrijstelling ou une ontheffing de DUO ne suffit pas toujours pour devenir néerlandais (naturalisation) ou pour recevoir un titre de séjour plus solide. Une ontheffing BIO avec la Wet inburgering 2021 ne suffit pas pour la naturalisation.

Montrez votre vrijstelling ou votre ontheffing à la commune (gemeente). La commune sait si vous pouvez quand même être naturalisé. Pour un titre de séjour plus solide, c'est l'IND qui décide.

Examens d'entraînement officiels

Sur inburgeren.nl, vous trouvez toutes les situations dans lesquelles vous devez passer moins d'examens ou aucun, avec les conditions et les formulaires.

• Moins d'examens ou aucun, sur inburgeren.nl (s'ouvre dans un nouvel onglet)